Marque renouvelée - Marque en vigueur

POULET DE GRANVAL
ARNAL, SAS

Numéro de dépôt :
1427848
Date de dépôt :
16/09/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2027
POULET DE GRANVAL de ARNAL

Présentation de la marque POULET DE GRANVAL

Déposée le 16 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POULET DE GRANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LE TYRANT FRANCK domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France.

La marque POULET DE GRANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POULET DE GRANVAL arrivera à expiration en date du 16 septembre 2027.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES , ROYALBIO


ARNAL, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155305


M. LE TYRANT FRANCK - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338309 - Publication au BOPI 2007-04-02

Renouvellement sans limitation n°2089543 - Publication au BOPI 1997-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651932 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-06-16

Inscription le 19 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715404 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19

Volailles, présentées en frais, en congelé, sous-vide ou tout autre moyen de conservation.